Des entreprises prises par surprises

8 octobre 2021
Dominique Lemoine

Une vague d’actions collectives et de litiges devant le tribunal attendent les entreprises et les organisations réactionnaires et récalcitrantes d’ailleurs et d’ici en lien avec leurs devoirs et leurs responsabilités environnementales, sociales et de gouvernance.

Le gouvernement Trudeau fabriquerait lui-même un échappatoire

2 mars 2018
Dominique Lemoine

Ottawa confirme la création un poste d’ombudsman fédéral « de la responsabilité sociale des entreprises ».

L’importance de l’autorité, en valeurs mobilières

Montréal, le 28 février 2017 —Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) auraient exigé des restitutions, des indemnisations et des remises de sommes, notamment dans des causes de fraude et placements illégaux, pour un total de 350 millions de dollars en 2016, contre 111 millions en 2015.

Condamné pour manipulation de marché, l’AMF le laisse en paix

25 novembre 2016
La rédaction, Conseiller.ca

Condamné aux États-Unis pour avoir manipulé le marché, Éric Van Nguyen n’a pas été embêté par l’Autorité des marchés (AMF), malgré qu’un de ses ex-enquêteurs dit être convaincu qu’il a enfreint les lois canadiennes.

138 M$ en sanctions des autorités en valeurs mobilières

Montréal, 24 février 2016 — Les mesures prises par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) viseraient « à dissuader et à sanctionner les actes illicites sur les marchés financiers ».

Le CA de Twitter a choisi le camp de la spéculation

29 avril 2022
Dominique Lemoine

La tentative d’acquisition de Twitter par Elon Musk braque les projecteurs sur les devoirs et les rôles du conseil d’administration des entreprises cotées en bourse à l’égard des actionnaires et de la société dans son ensemble.