Les AAA à distance devront être interactives

17 mars 2020
Dominique Lemoine

Généralement soupçonneux des assemblées en ligne en raison des limites aux droits de participation des actionnaires qu’elles dissimulent, les cabinets-conseils en vote par procuration ISS et Glass Lewis seront plus indulgents dans le contexte sanitaire actuel.

Pour mériter la bénédiction de ces grands cabinets-conseils, selon un rapport du cabinet-conseil Kingsdale Advisors, les émetteurs qui choisiront de tenir une assemblée annuelle des actionnaires (AAA) entièrement en ligne devront notamment s’engager à ce que la communication y soit bidirectionnelle, ainsi qu’à maintenir les droits des actionnaires de poser des questions, d’exprimer des critiques envers la gestion ou la performance de l’organisation, de même que de soumettre des propositions au vote des autres actionnaires.

ISS et Glass Lewis tiendront aussi compte des raisons évoquées par les émetteurs pour tenir leur AAA de manière virtuelle. Ces derniers devront mentionner clairement que leur décision a été prise afin d’atténuer la propagation de la COVID-19. De plus, ils devront fournir des informations technologiques précises sur comment accéder et participer à l’AAA.

Selon des lignes directrices publiées par la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, les émetteurs qui décideront de modifier la date, l’heure et l’endroit de leur AAA après avoir déjà transmis leurs documents de sollicitation aux actionnaires pourront le faire en informant ces derniers par communiqué de presse ou par matériel officiel supplémentaire, le tout en laissant assez de temps au marché pour s’ajuster aux changements.

Selon un billet de blogue publié par le cabinet d’avocats McCarthy Tétrault, un émetteur du Canada peut tenir une AAA entièrement virtuelle ou hybride, s’il maintient le droit de tous les actionnaires de participer, de communiquer entre eux durant l’AAA et de voter, et que suffisamment de participants sont comptés comme étant présents physiquement ou en ligne pour avoir quorum.

Savoir être patient malgré tout ›››

Oser poser les questions qui se posent ›››

La firme @MeridianCP publiait récemment le Meridian’s 2024 Corporate Governance and Inventive Design Survey (ou « Meridian 200 »), un sondage qui dresse le portrait de la gouvernance étasunienne à travers un échantillon de 200 sociétés du S&P 500. https://t.co/ecIDZdxl6p
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 31, 2024

Nouvelle campagne de la Fondation Ethos, la Deutsche Schutzvereinigung für Wertpapierbesitz (DSW), la Shareholders for Change (SfC) et la Better Finance @Better_Finance pour les assemblées en personne (sinon hybrides…) —> 350 G€ d’actifs sous gestion. https://t.co/bFo6aO1iMg
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 30, 2024

Le CCNID (@FRASCanada), qui développe les NCID, publie la synthèse des commentaires reçus quant aux obligations de divulgation d’information (à venir) sur la durabilité et les changements climatiques, au vu, notamment, de l’ISSB de l’@IFRSFoundation. https://t.co/S5BKNzrJKq
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 29, 2024

« Si la #banque a suivi ses politiques internes, il semble que l’ombudsman [@obsi @adr_chambers] n’ait pas le pouvoir de remettre en cause des politiques manifestement inefficaces et d’obliger la banque à dédommager la victime. » — @colindeacon, sénateur https://t.co/hXiTTPoRh0
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 29, 2024

L’investissement responsable au programme du dernier épisode de l’émission Ça vaut le coût, à @telequebec https://t.co/CQWUS0XXVP pic.twitter.com/CtT3PhlPhr
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 24, 2024

https://t.co/7ixhAPLv5H
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 23, 2024

La @banqueducanada « se contente […] de ne réduire son taux que de 25 points de base […] [pour] ne pas créer un écart trop grand avec le taux directeur de la Réserve fédérale américaine » @federalreserve https://t.co/WMUobPljuH
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 22, 2024

« Pour assurer la pérennité de la société francophone au Québec, ça prend une communauté d’affaires forte. » https://t.co/Q6WklOWRO6
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 22, 2024

Sondage de @FAIRCanada sur les investisseurs individuels ne faisant pas appel à des services de courtage avec conseil. [Document de langue anglaise.] https://t.co/wUs19bpP1J pic.twitter.com/loBiJhxgSW
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 15, 2024

« L’indice des prix à la consommation a augmenté de 1,6 % d’une année à l’autre en septembre au Canada, ce qui est inférieur à la hausse de 2,0 % observée en août et représente sa plus faible progression annuelle depuis février 2021. » https://t.co/OO9OBqXjPi
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 15, 2024

« La vigueur des dépenses publiques et les coûts du logement sont vus comme les principales causes de l’inflation persistante. » https://t.co/0GQYitmeFI pic.twitter.com/pvrOm9Blgp
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 12, 2024

La @Banque_TD plaide coupable : 3,1 G$ US de pénalités. <https://t.co/AjJADp3HQv>
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 11, 2024

« Peter Todd a de nouveau nié être Satoshi Nakamoto » Le talon d’Achille des #cryptos : l’incertitude. Mieux vaut les indices de marché. Là, au moins, on sait à quoi s’en tenir. <https://t.co/h2XzNotEme>
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 11, 2024

Rapport sur l’écoblanchiment dans le secteur financier du Centre québécois du droit de l’environnement @_CQDE. https://t.co/sI3erk2nFB https://t.co/Q7MZHW6bFr
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 7, 2024

Pourquoi? https://t.co/0D1OJ6w8sj
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 5, 2024

La volatilité de titres boursiers vous empêche de dormir? N’investissez pas dans ce que vous ne connaissez pas! Il est généralement préférable d’investir à long terme dans des FNB indiciels suivant les grands indices de marché, dixit Warren Buffett. <https://t.co/WNHtiKJdaG>
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 4, 2024

https://t.co/6sn5iEcKvJ
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) September 30, 2024

C’est gros… https://t.co/nPAJY1nqDW
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) September 20, 2024

« On ne peut pas continuer à ce rythme-là. »
— Laurent Ferreira, PDG de la @banquenationale

« une étude publiée en janvier par l’économiste en chef de la Banque […] concluait que le [pays] était “pris dans un piège démographique” qui menaçait “notre bien-être économique” » https://t.co/vQ4JtE1ayP
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) September 19, 2024

Le société @CoucheTardQc est la plus grande compagnie au pays (en termes de revenus). À son assemblée annuelle, tenue de manière strictement virtuelle, il n’y eu AUCUNE question, sauf la nôtre, à l’instant. Ça n’est pas normal. Les assemblées virtuelles sont un échec, lamentable. pic.twitter.com/2Lem0qWvZQ
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) September 5, 2024

La société @CoucheTardQc refuse de divulguer les langues maîtrisées par ses dirigeants, alors qu’elle le fait pour ses administrateurs : le nouveau PDG, Alex Miller, élu administrateur à l’AG aujourd’hui, ne maîtrise pas plus le français que le PDG sortant. Il est issu des rangs. pic.twitter.com/V8kb0Vi4hh
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) September 5, 2024

Seven&i Holdings tenterait de bloquer l’offre d’achat de @7eleven faite par @CoucheTardQc, selon @Bloomberg, avec l’intervention de l’État japonais. L’assemblée annuelle de Couche-Tard est demain, jeudi 5 septembre. Nous y serons. https://t.co/CivKM7J5Jt
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) September 4, 2024

La @banquenationale et la @BLaurentienne ne sont pas citées à paraître par le Comité permanent de l’environnement @CdcComites de la Chambre des communes @NosCommunes, contrairement aux autres banques : @RBC @Banque_TD @scotiabank @BanqueCIBC @BMOfr https://t.co/sE9hyRmiZ6
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) May 28, 2024

Notre proposition d’actionnaire demandant le retour des assemblées annuelles EN PERSONNE chez @airtransat a été adoptée à majorité des voix, à l’instant. C’est aussi le cas chez @metromonepicier, @BanqueCIBC, @BMOfr et @AirCanada. https://t.co/0nZKtHBLyk
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) April 23, 2024

Résultats de vote POUR les propositions d’actionnaires soumises aux assemblées des banques qui prenaient fin vendredi. Voir : https://t.co/vSuAHe868v @BMOfr @scotiabank @BanqueCIBC @BLaurentienne @banquenationale @RBCfr @Banque_TD @bcgeu @NYCComptroller @investors4paris @Vancity pic.twitter.com/VfM1beQ7IQ
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) April 22, 2024

Et de 3! Nous gagnons le vote sur le maintien — le retour… — des assemblées annuelles EN PERSONNE à la Banque canadienne impériale de commerce @cibc, après l’avoir gagné chez @metromonepicier et chez @AirCanada. Les assemblées des autres 🏦 sont en avril. https://t.co/CkJuNSvAKp pic.twitter.com/2HJusJaaDU
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) April 4, 2024

Après un appui substantiel des actionnaires de @CGI_Global_FR et la majorité des voies chez @metromonepicier, notre proposition exigeant le maintien — le retour! — des assemblées annuelles EN PERSONNE récolte plus de 80 % d’appui chez @AirCanada. https://t.co/Ah4II1E8Pn pic.twitter.com/YJKXnfuGYC
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) April 2, 2024

JPMorgan divulguera des données la concernant quant au poids de son implication dans les énergies « propres », en échange du retrait d’une proposition d’actionnaire des fonds contrôlés par le « NYC Comptroller » à ce sujet. [Texte de langue anglaise.] https://t.co/Y9c3uvj5b9
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) March 5, 2024

https://t.co/XKOY7to2pS
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) March 4, 2024

Nous réclamons le maintien des assemblées en personne EN PLUS des assemblées virtuelles. « Les autorités en valeurs mobilières [@ACVM_Nouvelles, y compris @lautorite] actualisent les indications sur la tenue d’assemblées d’actionnaires virtuelles » https://t.co/ZR1okBzrPj pic.twitter.com/zxhmUqRzX1
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) February 29, 2024

Le texte du fondateur du MÉDAC, Yves Michaud, dans le Vol. I, No. I du Jour en février 1974, il y a 50 ans. « le sang des pauvres doit arrêter de nourrir les grassouillets parasites qui nous dévorent. Nous nous y emploierons. Avec l'aide du monde ordinaire » pic.twitter.com/HGDeoXRcJQ
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) February 29, 2024

La proposition d’actionnaire du MÉDAC réclamant le maintien (sinon le retour…) des assemblées annuelles EN PERSONNE (avec volet virtuel, au besoin…) a reçu 53 % d’appui à l’assemblée de metro inc. https://t.co/q3iginq34m https://t.co/h1382kE8l0
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) February 1, 2024

Le document des lignes directrices de @GlassLewis pour l’exercice du droit de vote aux assemblées d’actionnaire devant avoir lieu au pays en 2024 est paru en novembre. Cyber-risque, détention de titre par la direction et clauses de récupération (clawback). https://t.co/eUADLXm8wB
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) December 1, 2023

Qu’est-ce que la population a à gagner de ce que @StatCan_fra cesse de produire ces tableaux? « Ces tableaux de données ne seront plus produits par Statistique Canada, puisque les données sont accessibles gratuitement auprès d'autres sources » https://t.co/Wt6GFErVar
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) December 1, 2023

Changpeng Zhao, diplômé de @mcgillu et actionnaire majoritaire de @binance, doit rester aux É.-U. plutôt que de rentrer aux Émirats arabes unis en attente de représentations sur sentence après avoir plaidé coupable à des accusation de blanchiment d’argent. https://t.co/iSQ8JC9wp1
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) December 1, 2023

Le bras droit de Buffett meurt à 99 ans. https://t.co/efQLaiuKPJ
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) November 29, 2023

Presque 1 G$ de perte. O_O « Au cours du 3e trimestre, @TransMtn (@TransMtnFR) a comptabilisé une perte nette […] de 888,1 M$ sur la valeur comptable totale du goodwill lié à l’acquisition du réseau pipelinier Trans Mountain et du pipeline Puget […] » https://t.co/0FWXG8YQye
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) November 28, 2023

Série documentaire de @savoir_media sur l’économie et le monde financier, produite avec l’@IQPF : Format économique https://t.co/pP7r90q61x
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) November 15, 2023

.⁦@Alstom⁩ veut se désendetter
Des « contrats… plombent le bilan… comme le programme Aventra, 443 trains destinés au Royaume-Uni et hérités du portefeuille de ⁦@Bombardier⁩ Transport racheté début 2021, et qui a pris un retard considérable. » https://t.co/o70y1k0vp5
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) November 15, 2023

Le S&P 500 a pris 6,8 % depuis le 27 octobre; le TSX 4,1 %. O_O https://t.co/oYGv9hQRNz pic.twitter.com/O8xbwtiLQo
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) November 10, 2023

« La sous-gouverneure principale de la @banqueducanada, Carolyn Rogers, a prévenu jeudi que les taux d’intérêt pourraient ne pas revenir aux bas niveaux auxquels les gens étaient habitués avant la pandémie » https://t.co/XCoN3HFyOc
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) November 9, 2023

Nos condoléances à la famille et aux proches de M. Bernard Lemaire. Le MÉDAC [@MEDACtionnaires] est actionnaire de @CascadesSD et le demeurera. https://t.co/HJxbYaVPjl https://t.co/pK33lw0FCq
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) November 9, 2023

Le Fédéral reconnaît l’indépendance des provinces quant au RPC. https://t.co/X65xaFcLbV
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) November 7, 2023

« L’Organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI)⁩ passe inaperçu auprès de nombreux professionnels. Le quart des participants (25 %) affirment ne pas connaître l’⁦@CIRO_OCRI, et 57 % disent en avoir entendu parler vaguement. » https://t.co/UIjP0rbgVk
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) November 7, 2023

La @banqueducanada « souligne dans son dernier Rapport [sur la] politique monétaire que […] les indicateurs montrent que les tensions financières touchent principalement les ménages qui n’ont pas de prêt hypothécaire » https://t.co/v7QwVWLASc https://t.co/t90nGde0m0
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) November 2, 2023

« … ça doit être de l’investissement avec des bénéfices pour toutes les parties intéressées [parties prenantes]. » [traduction libre]
― Mark Bristow, PDG de Barrick Gold pic.twitter.com/IdPZzd1zw1
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) November 2, 2023

Tiff Macklem, gouverneur de la @banqueducanada à la radio de la @CBC, hier matin. [En langue anglaise.] https://t.co/zyUL9LxHRn
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 27, 2023

L’Organisme canadien de réglementation des investissements @CIRO_OCRI publie son Rapport sur la mise en application 2022-2023. https://t.co/5UILmaCpSY https://t.co/Ozlqy9xl4f
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 26, 2023

.@Glencore aurait certainement eu avantage à assumer pleinement sa responsabilité sociale d’entreprise avant d’en arriver là. « Une demande d’action collective [de plusieurs G$] contre la Fonderie Horne […] a été déposée ». https://t.co/CxWNNtOnHT
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 25, 2023

Les ACVM @ACVM_Nouvelles et l’OCRI @CIRO_OCRI sollicitent les commentaires sur les réformes relatives « à la structure du marché » proposées la Securities and Exchange Commission @SECGov aux États-Unis et de leur impact ici. https://t.co/64m0tgwcMH
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 20, 2023

La concentration du capital dans le S&P 500 @SPDJIndices soulève des questions.
« The "Magnificent Seven" Have Made the S&P 500 More Concentrated Than Ever. Historically, That's Bad News for Stocks. »
— @AMCScam, @MotleyFoolMoney https://t.co/xYVpboOy8y
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 20, 2023

Les entreprises « qui se dotent de politiques comptent davantage de femmes » que les autres.
— Louise Champoux-Paillé https://t.co/v3L2l1pgLS
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 19, 2023

“Le gouvernement a également désigné l’Ombudsman des services bancaires et d’investissement @Ombudsman_OBSI comme seul organisme chargé de gérer les plaintes du secteur bancaire. Ce changement entrera en vigueur le 1er novembre 2024…” Exit l’@adr_chambers https://t.co/wsTOaEx0ht
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 18, 2023

« Les Services de dépôt et de compensation CDS Inc. (CDS) sont une filiale de la Caisse canadienne de dépôt de valeurs limitée, une organisation sans but lucratif propriété du Groupe TMX @TMXGroup. » Depuis le site web de la @banqueducanada : https://t.co/mqC2z8L3Mx
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) October 10, 2023

« Évidemment, une assemblée virtuelle, ça comporte des avantages indéniables, a reconnu M. [@williegagnon du @MEDACtionnaires]. Mais, il n’y a absolument rien qui peut remplacer une assemblée en personne. » https://t.co/l9u6y9cVnw
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) September 9, 2023

« Questionné par [@williegagnon du @MEDACtionnaires], le fondateur […] de @CoucheTardQc, Alain Bouchard, a reconnu […] qu’il avait ‹ posé des questions là-dessus ›, mais qu’il ‹ n’avait malheureusement pas encore tous les détails devant lui ›. » https://t.co/obggsahSlX
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) September 9, 2023

— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) August 22, 2023

Gensler donnait un cours ouvert au MIT à l’automne 2018 sur les « chaînes de blocs et l’argent » (blockchain and money). https://t.co/S4Gw7dAVkz
— Le MÉDAC (@MEDACtionnaires) July 31, 2023